Directeur de la publication :
Pierre-Emmanuel RICHARD, directeur du service de la communication - Ministère de l’Economie, de l’Industrie et de l’Emploi

Conditions d’accès et d’utilisation
L’accès à ce site internet est ouvert à tous pour la partie publique et nécessite une identification pour la partie privée.
La consultation du site http://www.ateliers-apprentissage.emploi.gouv.fr/mentions-legales/ est soumise à la réglementation française en vigueur. L’information communiquée en l’espèce ne prétend aucunement à l’exhaustivité.

Droits de propriété intellectuelle
La structure générale, les textes, images animées ou non et tous les éléments composant ce site internet, sont protégés et relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques, photographiques et vidéos.

Toute utilisation, quelle qu’elle soit des noms de marques et logos de ce site incluant notamment, mais non limitativement le ministère, ainsi que les noms commerciaux détenus par le ministère et /ou ses partenaires, est interdite sans l’autorisation des titulaires des droits.

Le contenu de ce Site Internet peut être modifié ou mis à jour sans préavis et ne correspond en aucun cas à un engagement contractuel.

Droit de reproduction
Copie de pages de site : Toute copie de pages du site doit avoir obtenu l’autorisation du directeur de la publication et mentionner le copyright du ministère.
Création de liens avec le site : Elle est libre. Nous vous demandons simplement d’en prévenir la direction de la rédaction.

Réalisation et développement du site
Publicis Consultants / 24, rue Salomon de Rothschild 92288 SURESNES CEDEX